Traditionnellement première régie financière en terme de mobilisation des recettes fiscales, la Douane béninoise s’est vue devancée en 2018 par l’administration des Impôts. En effet, en 2018, les disciples de Saint Mathieu au Bénin ont mobilisé 331,9 milliards FCFA alors que les Impôts ont collecté 479,4 milliards FCFA.
Passage de témoin entre la Douane et les Impôts au Bénin en ce qui concerne la mobilisation des recettes. En 2018, la donne à changé, la Douane à cédé sa place de première régie financière à l’administration des impôts. Les recettes totales des régies financières du Bénin se sont situées à 1 028,6 milliards FCFA en 2018 contre 944,4 milliards FCFA en 2017 et 745,7 milliards FCFA en 2016. Entre 2016 et 2018, ces recettes publiques ont affiché une hausse de 37,9%. Entre 2017-2018, la progression a été de 8,9%, peut-on lire dans le Document de programmation budgétaire et économique pluriannuelle 2020-2022 (DPBEP 2020-2022). Au niveau de la Douane, les recettes nettes sont ressorties à 331,9 milliards FCFA en 2018 contre 316,0 milliards FCFA en 2017 et 288,5 milliards FCFA en 2016. Elles affichent donc une progression de 15,0% par rapport à 2016 et une hausse de 5,0% par rapport à 2017. Pour ce qui concerne les recettes nettes de l’administration des Impôts, elles se sont établies à 479,4 milliards FCFA en 2018 contre 396,8 milliards FCFA en 2017 et 352,6 milliards FCFA en 2016. Elles affichent donc une amélioration de 36,0% par rapport à 2016 et une progression de 20,8% par rapport à 2017, révèle le DPBEP 2020-2022.
Quant aux recettes non fiscales, elles se sont affichées à 217,2 milliards FCFA en 2018 contre 231,6 milliards FCFA en 2017 et 104,6 milliards FCFA en 2016. Elles affichent donc une hausse de 107,6% par rapport à 2016. Elles sont dominées par les recettes du Trésor dont les performances ont été portées par les excellents taux de recouvrement de plusieurs postes, en particulier les recettes liées aux services d’agriculture (1130,4%) ; les recettes liées aux services des mines (1080,3%) ; les frais et amendes judiciaires (1170,0%) ; les recettes exceptionnelles diverses (654,1%) et les redevances forestières (371,6%), etc.
Impacts des réformes
Selon le DPBEP 2020-2022, cette amélioration des recettes douanières est globalement portée par les effets positifs des réformes, notamment la mise en oeuvre de la valeur transactionnelle pour certains produits ; le suivi électronique des marchandises en transit ; la lutte contre les déversements frauduleux de marchandises ; le Programme de Vérification des Importations (PVI). Au PVI s’ajoutent les autres mesures d’informatisation de l’administration douanière dont, notamment la migration du SYDONIA ++ vers le SYDONIA World et son extension à toutes les unités douanières. Ainsi, certains produits de recettes ont affiché des augmentations appréciables entre 2017 et 2018. C’est le cas par exemple des engrais minéraux (+36806,7%), des téléphones portables (+104,6%), des poissons congelés (+88,1%), du sucre (+67,9%), des véhicules de transport en commun (+53,5%), etc.
La hausse remarquable des recettes des impôts est le résultat des efforts d’élargissement de l’assiette fiscale, de dématérialisation et de simplification des procédures, de formation du personnel et de sensibilisation au civisme fiscal. Plus spécifiquement, on peut noter les réformes et mesures dont la bancarisation des recettes des Impôts au profit des grandes entreprises et remplacée en octobre 2018 par le télépaiement ; la mise place des Machines Électroniques Certifiées de Facturation (MECeF) ; l’interconnexion des systèmes des Impôts-Douane-Budget ; la mise en place de la télé déclaration généralisée aux grandes entreprises ; l’implémentation d’un plan d’actions pour la promotion de l’intégrité et la lutte contre l’impunité ; la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales ; etc. La mise en oeuvre de ces mesures a permis à certaines catéguories d’impôts et taxes de connaitre un meilleur rendement en 2018 par rapport à leur niveau de 2017. Il s’agit entre de l’impôt sur les sociétés (+14,3%) ; de l’Impôt sur les Revenus des Personnes Physiques (+19,0%) ; de la taxe sur la valeur ajoutée (+14,9%) ; de la taxe sur les produits et assises (+14,6%).
Joël YANCLO
